Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARMAGNAC DUC DE MARAVAT
ETABLISSEMENT GELAS ET FILS, SA

Numéro de dépôt :
3150707
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
28/02/2022
ARMAGNAC DUC DE MARAVAT de ETABLISSEMENT GELAS ET FILS

Présentation de la marque ARMAGNAC DUC DE MARAVAT

Déposée le 28 février 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT GELAS ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « ARMAGNAC DUC DE MARAVAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT GELAS ET FILS domicilié(e) 46 AVENUE EDMOND BERGES - 32190 - VIC FEZENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 620 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENT GELAS ET FILS domicilié(e) 46 AVENUE EDMOND BERGES - 32190 - VIC FEZENSAC - France.

La marque ARMAGNAC DUC DE MARAVAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARMAGNAC DUC DE MARAVAT est expirée depuis le 28 février 2022.

ETABLISSEMENT GELAS ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ARMAGNAC MARQUIS DE ROQUEBRUNE , LA GASCONNADE , GBF GELAS LA SIGNATURE DE L'ARMAGNAC


ETABLISSEMENT GELAS ET FILS, SA - 46 AVENUE EDMOND BERGES - 32190 - VIC FEZENSAC - France - SIREN 395620230


ETABLISSEMENT GELAS ET FILS - 46 AVENUE EDMOND BERGES - 32190 - VIC FEZENSAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2012 n°2489621 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Eaux-de-vie d'appellation d'origine Armagnac